Préambule
Le site est un site de présentation de la marque et de sa gamme. Il ne permet pas la vente en ligne directe au consommateur final.
Mentions légales
Conditions générales de vente
Mise à jour : 2026
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent aux relations commerciales entre la maison Ma Grand-Mère et ses distributeurs, importateurs et partenaires professionnels.
Produits
La gamme comprend des madeleines, cookies et tartelettes fabriqués selon les recettes familiales de 1886. Les descriptions, photographies et fiches techniques sont fournies à titre indicatif.
Tarifs
Les prix sont établis sur devis, en fonction des volumes, du marché de destination et des conditions logistiques. Ils sont exprimés en euros ou dans la devise convenue, hors taxes et hors transport sauf accord contraire.
Commandes
Toute commande fait l’objet d’un bon de commande ou d’un contrat écrit. La commande devient ferme après acceptation écrite de Ma Grand-Mère et, le cas échéant, réception d’un acompte.
Paiement
Les modalités de paiement sont convenues au cas par cas et précisées sur la facture. Sauf accord contraire, le paiement s’effectue à 30 jours date de facture.
Livraison
Les délais et modes de livraison sont convenus lors de la commande. Les risques sont transférés selon les Incoterms convenus. Les réclamations doivent être formulées par écrit dans les 5 jours ouvrés suivant la réception.
Réserve de propriété
Les marchandises restent la propriété de Ma Grand-Mère jusqu’au paiement intégral du prix.
Responsabilité
La responsabilité de Ma Grand-Mère est limitée au montant de la commande concernée, sauf faute lourde ou dol. Les dommages indirects ne sont pas couverts.
Force majeure
Ma Grand-Mère ne pourra être tenue responsable en cas de force majeure empêchant ou retardant l’exécution de ses obligations.
Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.
Pour toute question ou demande de devis, veuillez nous contacter via le formulaire de contact.
Éditeur du site
- Raison sociale
- Y & R SANAYİ TİCARET LİMİTED ŞİRKETİ
- Marque
- Ma Grand-Mère
- Adresse
- İstasyon Mah. Efe Sadık Cad. No: 4 İç Kapı No: 6, Kartepe / Kocaeli, Türkiye
- Numéro de TVA / Vergi Kimlik No
- 9870589417 (Alemdar Vergi Dairesi)
- info@magrandmere.com